Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

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OBJET DU SITE

 ACCTIFS  a ouvert ce Site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Le site a été élaboré au profit de tous les internautes désireux de mieux connaître  ACCTIFS  ses activités, ses produits et ses services.

MENTIONS LÉGALES

1- Editeur du Site
ACCTIFS - Réseau d'entrepreneurs et de cadres du Forez SUD

SIRET : 418 717 542 000 33

Adresse : 28 rue Emile Reymond, 42160 Andrézieux-Bouthéon

Tél : 04 77 55 28 54

Ce Site est édité et vous est proposé par ACCTIFS .

Infos Site/contenu : contact@acctifs.fr

2- Webmaster & Responsable de l’hébergement
Agence FORMASOFT PRO
40 bis route de montbrison
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
04 77 55 06 05

3 -Hébergement du Site
CELEONET
70 rue Berthie Albrecht
94400 Vitry-sur-Seine
01 40 64 01 31

4 -Informations – Crédits photos
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, logos et tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de l’exploitant du site. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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L’ensemble de ce Site constitue une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la Propriété Intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit du réseau ACCTIFS.
La dénomination, le logo du réseau ACCTIFS, les slogans sont, sauf indication particulière, des marques déposées par ACCTIFS.
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RESPONSABILITÉ

1 -Accès, fonctionnement et continuité du Site
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ACCTIFS n’est tenue que d’une obligation de moyen en ce qui concerne l’accès, le fonctionnement et la continuité du Site.
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Par ailleurs, ACCTIFS décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation de l’ordinateur ou d’incident lié à l’utilisation de l’ordinateur lors de l’utilisation du Site et plus particulièrement, ACCTIFS ne saurait être tenue responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, causé à tout utilisateur, à ses équipements informatiques et aux données qui y sont stockées et aux conséquences pouvant en découler sur son activité personnelle, professionnelle ou commerciale.

2 -Contenu du Site

ACCTIFS s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Cependant, ACCTIFS ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.
En conséquence, la responsabilité du réseau ACCTIFS ne saurait être engagée :
– pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site,
– pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site,
– et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Le responsable de publication est le Président d'ACCTIFS, Samuel SEITE

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